Déposée le 6 février 1990 par Société TWC EUROPE COMPUTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société TWC EUROPE COMPUTER, domicilié(e) 99-101 rue Henri Gautier, 93000 BOBIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DHAMMARATH Khankéo - France.
La marque AAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société TWC EUROPE COMPUTER - 99-101 rue Henri Gautier, 93000 BOBIGNY - France
Mme DHAMMARATH Khankéo - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques;équipement pour le traitement de l'information. Programmation pour ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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